ECOLE VICTOR HUGO

 

ELECTIONS DES PARENTS D’ELEVES AU CONSEIL D’ECOLE

 

 

La Commission Electorale de l’école s’est réunie le jeudi 10 septembre 2009. Elle a fixé la date des élections de parents au Conseil d’Ecole le vendredi 16 octobre 2009.

Votez, c'est important pour assurer la présence des parents dans les instances des écoles, des collèges et des lycées.

Votez, c'est important pour donner son avis sur la vie des écoles et des établissements (Projet pédagogique, restauration scolaire, règlement intérieur, organisation des rythmes scolaires...).

Le conseil d'école vote le règlement intérieur de l'école et adopte le projet d'école.

 

 Quand ?

Les élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école ont lieu cette année le vendredi 16 octobre 2009. Le vote par correspondance est possible, de la réception des bulletins de vote au jour du scrutin.

 

 Qui peut voter et se présenter ?

Tout parent d'un élève inscrit dans l'école est électeur et éligible (sauf certains cas d'inéligibilité) à raison d'un seul suffrage (et d'une seule candidature) par parent (donc 2 par famille).

 

 Quel mode de scrutin ?

Le scrutin est un scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne. Chaque liste doit comporter au moins deux noms de candidat et peut être présentée par une association affiliée à une fédération ou une union nationale de représentants de parents d'élèves (FCPE, PEEP, UNAAPE), par une association locale de parents d'élèves (déclarée en préfecture sous le régime de la loi du 1er juillet 1901) et également par des parents d'élèves qui ne se sont pas constitués en association.

Elle peut comporter au plus un nombre de noms égal au double du nombre de sièges de titulaires à pourvoir. Les candidats sont inscrits suivant un ordre préférentiel qui déterminera l’attribution des sièges, sans distinction entre les titulaires et les suppléants, sur un imprimé spécial remis par l’Inspection Académique..

Les électeurs votent pour une liste sans panachage, ni adjonction ni suppression de nom, et sans modification de l'ordre de présentation des noms. Les élus sont désignés dans l'ordre de présentation de la liste. Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires.

 Le nombre de sièges (titulaires) est égal au nombre de classes de l’école : 12 en 2009-2010. Donc 24 noms maximum sur les listes de candidats (12 titulaires, 12 suppléants).

 

 Rôle des représentants de parents d'élèves

Ils donnent leur avis et font des suggestions sur le fonctionnement de l'école et sur toutes questions intéressant la vie de l'école (intégration des enfants handicapés, activités périscolaires, restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants ), ils peuvent proposer un projet d'organisation du temps scolaire.

 

La Commission Electorale de l’Ecole a adopté le calendrier des opérations électorales suivant :

·                     Date limite des candidatures : jeudi 1er octobre 2009 à 16 h 30 (Listes à remettre au directeur)

·                     Préparation du matériel de vote : samedi 3 octobre 2009 (10 h—12 h)

·                     Distribution du matériel de vote par l’intermédiaire des enfants : vendredi 9 octobre 2009

·                     Vote par correspondance : du lundi 12/10 au vendredi 16/10 2009 inclus (avant 19 h)

·                     Bureau de vote : ouvert le vendredi 16 octobre 2009, de 14 h 30 à 18 h 30, dans les locaux de

          l’école

Les résultats seront affichés à l’école après le dépouillement.

 

Nous restons à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

 

                                                                                                           Le directeur

                                                                                                            P. Subileau